01Éditeur du site
| Raison sociale | Lampion SAS |
|---|---|
| Forme sociale | [À COMPLÉTER] |
| Capital social | [À COMPLÉTER] |
| Siège social | [À COMPLÉTER] |
| SIREN / SIRET | [À COMPLÉTER] |
| RCS | [À COMPLÉTER] |
| TVA intracommunautaire | [À COMPLÉTER] |
| Contact | [email protected] |
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [À COMPLÉTER], en sa qualité de représentant légal de Lampion SAS.
03Hébergement
Le site vitrine lampion.cloud est hébergé par Cloudflare, Inc. (Cloudflare Pages), 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Le service Lampion et les données des clients sont hébergés en France par Scaleway SAS, BP 438, 75366 Paris CEDEX 08, France, ainsi que par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Les bases de données des clients ne quittent jamais le territoire français. Voir le DPA pour le détail des sous-traitants et des localisations.
04Propriété intellectuelle
La marque Lampion, le logotype, la charte graphique et les contenus éditoriaux de ce site sont la propriété de Lampion SAS. Toute reproduction sans autorisation écrite préalable est interdite.
Lampion s'appuie sur des logiciels libres, notamment PostgreSQL (licence PostgreSQL) et Neon (licence Apache 2.0), dont les droits appartiennent à leurs auteurs respectifs. PostgreSQL est une marque déposée de la PostgreSQL Community Association of Canada.
05Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les traitements effectués pour le compte des clients relèvent du DPA.
Pour toute question ou demande d'exercice de vos droits : [email protected].
06Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige.
Médiateur désigné : [À COMPLÉTER]
Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.